Commune historique de Pelvoux : Plan Local d'Urbanisme ( P.L.U ) Urbanisme

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Règlement
Dispositions générales du PLU
Zone A
Zone AU
Zone N1
Zone NC
Zone NEP
Zone NS
Zone UA
Zone UB
Zone UD
Zone UR
Zone URC
Zone UT
Servitudes
Emplacements réservés
Légendes
Saint Antoine
Le Fangeas
Ailefroide
Les Claux
Le Sarret
Le Poët
Modification n°1 approuvé le 06/03/2015
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