Délibérations

actes administratif

Liste des délibérations

2026 2025

Délibérations 2026

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2026-012 : EXTRAIT du registre : 2026-012 - Désignation d'un conseiller municipal chargé de prendre une décision pour une autorisation d'urbanisme
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2026-011 : Convention de partenariat pour l'informatisation de la bibliothèque municipale
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2026-010 : Actualisation du tableau des effectifs du personnel communal avancement de grade
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2026-009 : Contrat cadre de prestation sociale sous la forme de titre restaurant mandat au CDG05
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2026-008 : Convention d'objectif pour la gestion du domaine nordique de Vallouise-Pelvoux
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2026-007 : Modification des statuts de la régie des remontées mécaniques
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2026-006 : Modification des régimes du personnel de la régie des remontées mécaniques
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2026-005 : Attribution d'un marché de travaux du confortement de la chapelle du Villard
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2026-004 : Attribution de la DSP du point d'accueil et de restauration de l'Eychauda
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2026-003 : Attribution du contrat d'assurance lot n°1 dommage aux biens
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2026-002 : Tarifs d'été de la régie des remontées mécaniques
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2026-001 : Tarif d'occupation du camping d'Ailefroide et du camping du Freyssinet

Délibérations 2025