Délibérations

Liste des délibérations

2025

Délibérations 2025

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154 : Convention département RD piste nordique
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153 : Attribution des marchés de travaux de la restauration de la chapelle d'ailefroide
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152 : Jumelage avec la commune Italienne de Angrogna
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151 : Engagement du quart de l'investissement M4
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150 : Engagement du quart de l'investissement M43
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149 : Engagement du quart de l'investissement M49
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148 : Engagement du quart de l'investissement M57
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147 : Admission en non valeur des créances irrécouvrables
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146 : Subvention d'équilibre budget annexe des remontées mécaniques
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145 : Modification du RIFSEEP
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144 : Organisation du recensement de la population 2026
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143 : Echange parcellaire avec Rey Vincent
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142 : Cession E 268 maison neuve
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141 : Cession 175 A 1137 Pas d'aval
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140 : Règlement de voirie
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139 : Convention logement des travailleurs saisonniers
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138 : Convention station FFVL
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137 : Convention FFME
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136 : Convention préfecture tiers de télétransmission
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135 : Attribution du marché de fourniture d’un enneigeur
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129 : Décision modificative n°2 M43
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128 : Décision modificative n°1 M49
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127 : Attribution du marché de programmation pour la requalification du plateau des Essarts
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126 : Mise en gestion de délégation de service public du point de restauration de l'Eychauda
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125 : Convention pour l'assistance à la gestion de la cascade de glace
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124 : Convention partenariat ASA des Canaux
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123 : Cession de la dameuse du ski de fond
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122 : Evacuation par le SDIS ou en ambulance des personnes victimes d'accidents de ski
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121 : Convention des secours héliportés
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120 : Convention SAEM les Ecrins secours sur piste de liaison
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119 : Convention SAEM les Ecrins exploitation piste de liaison
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118 : Reversement des Carrés neige au club des sport PSV La Vallouise saison 2024-2025
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117 : Convention avec le Club des sports PSVLa Vallouise pour le reversement des redevances de la vente d'assurance sur le domaine skiable
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115 : Tarifs des secours sur le domaine skiable
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114 : Perception de la redevance pour l’accès aux installations et aux services collectifs d’un site nordique dédié à la pratique du ski de fond
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113 : Tarif pour l’accès aux installations et aux services du site nordique de Vallouise-Pelvoux
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112 : Tarif des remontées mécaniques
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111 : Aide aux familles pour les forfaits de ski alpin
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110 : Modification du tableau des effectifs
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109 : Servitude de trefonds H918
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108 : Convention TE05 - PC MARPEAU
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107 : Cession H 893 Beal la Leva
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105 : Modification de la composition des commissions municipales
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104 : Attribution du marché de prestation controle technique du projet école
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103 : Attribution du marché de maitrise d’œuvre de la chapelle Saint Sébastien du Villard
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102 : Attribution du marché de travaux pour l’optimisation de la piste de ski du goitreux
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101 : Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la réfection des ponts communaux
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100 : Mise en place de cautions pour le pret de salles communales et de matériel
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99 : Détermination prix de vente terrains communaux
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98 : Convention financière avec la communauté de commune du pays des Ecrins pour la gestion des transports périscolaires
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97 : Avenant à la convention financière avec la communauté de commune du pays des Ecrins pour la mise en place de navette sur la route d’En
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96 : Modification de la subvention d’équilibre à Nordic en Vallouise pour l’exercice 2025
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95 : Décision modificative du budget M57 n°2
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94 : Enquête préalable visant à acquérir un bien dont une quote-part dépend d’une succession en déshérence
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93 : Modification du régime d’attribution des titres restaurants
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92 : Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU
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91 : Marché de fourniture des repas de la cantine scolaire
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90 : Attribution du marché de fourniture d’un enneigeur – budget annexe de la régie des remontées mécaniques.
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89 : Signature du contrat de fourniture et d’acheminement d’électricité
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88 : Convention financière avec la communauté de commune du pays des Ecrins pour la mise en place de navette entre Vallouise et Entre-les-Ay
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87 : Participation prévisionnelle à Territoire Energie 05 dans le cadre de l’enfouissement des réseaux BT – route de dessus-ville
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86 : Convention pour la refacturation à le SAEM les Ecrins des forfaits des remontées mécaniques
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85 : Attribution d’une subvention pour l’organisation du Sud RAID
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84 : Actualisation du tableau des effectifs du personnel communal
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83 : Avenant n°1 à la convention d’adhésion au contrat d’assurance groupe pour la couverture du risque prévoyance souscrit par le Centre de ge
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82 : Cession d’un bien immobilier à M.Blondel
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81 : Cession de la parcelle 175B271 à M.Demange
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80 : Attribution du marché de travaux pour le confortement des culées
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79 : Attribution du marché de travaux de réhabilitation des appartements communaux de la société Menuiserie la Tour lot n°3.
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78 : Retrait du marché de travaux de réhabilitation des appartements communaux de la société Menuiserie du Guil lot n°3.
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77 : Avenant au marché des travaux de réhabilitation des appartements communaux.
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76 : Tarifs d’occupation du domaine public
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75 : Règlement d’attribution des aides dans le cadre OPAH-RU
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74 : Décision modificative du budget annexe de la régie des remontées mécaniques M43
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73 ANNEXE : Tarifs des remontées mécaniques de la saison hivernale
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73 : Tarifs des remontées mécaniques de la saison hivernale
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72 : Décision modificative du budget principal M57
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71 : Accord local de répartition des sièges au conseil communautaire
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70 : Plan Local d'Urbanisme secteur Vallouise Modification 1- Mise à dispo du public
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69 : Plan Local d'Urbanisme secteur Vallouise Modification 1- Evaluation environnementale
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68 : Servitude avec TE05 pour la parcelle 175 B0283
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67 : Acquisition de la parcelle 175 C1570
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66 : DSP - Approbation des biens de reprise
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65 : Attribution du marché de travaux de rééquipement des voies d’escalade dans le cadre du PDESI
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64 : Attribution des travaux de réfection de la section de route d’Entre-les-Aygues
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63 : Attribution des travaux de réfection des berges du torrent de l’Onde
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62 : Attribution d’une subvention au club de ski pour l’organisation des événements de ski d’alpinisme.
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61 : Tarif promotionnel des remontées mécaniques des ventes privées
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60 : Convention relative à la disponibilité des sapeurs pompiers
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59 : Retrait compétence Puy Saint Vincent
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58 : Attribution d’un marché de fourniture d’écran digital.
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57 : Attribution du marché de travaux de construction d’une passerelle piétonne
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56 : Attribution du marché de travaux pour la réfection de la Gravière du Gyr
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55 : Protocole fin de contrat DSP du camping d’Ailefroide
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54 ANNEXE : Approbation du délégataire pour la gestion du camping d’Ailefroide
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54 : Approbation du délégataire pour la gestion du camping d’Ailefroide
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53 : Adhésion annuelle au CAUE
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52 : Approbation des tarifs de la piscine
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51 ANNEXE : Approbation des tarifs d’été des remontées mécaniques
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51 : Approbation des tarifs d’été des remontées mécaniques
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50 : Réduction des charges électrique appartement école de Saint Antoine
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49 : Reversement d’un excédent du budget annexe du camping d’Ailefroide vers la collectivité de rattachement
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48 : Approbation des subventions aux associations
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47 : Approbation des autorisations de programme
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46 : Approbation du budget primitif 2025 M4 Ailefroide
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45 : Approbation du budget primitif 2025 M43
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44 : Approbation du budget primitif 2025 M49
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43 : Approbation du budget primitif 2025 M57
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42 : Approbation des taux d’imposition etat 1259
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42 : Approbation des taux d’imposition
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41 : Schéma départemental de la culture Convention avec la bibliothèque départementale
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40 : Projet culturel interbibliothèques convention de partenariat et demande de subvention
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39 : Servitude au profit de TE05 175C 1371
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38 : Redevance d’occupation domaine public réseaux électricité
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37 ANNEXE : Dénomination des rues et des voies
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37 : Dénomination des rues et des voies
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36 : Classement des voies communales (pas de CL)
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35 : Echange de parcelle Commune Philippe Semiond
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34 : Contrat groupe assurances risques statutaires consultation CDG
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33 : Actualisation du tableau des effectifs création poste de garde champêtre et emplois saisonniers
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32 : Attribution de la maîtrise d’œuvre pour le traitement bactériologique de Puy Aillaud
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31 : Complément sur l’intégration du budget M4 Freyssinet au budget M57
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30 : Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement 2025
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29 : Participation TE05SYME05 Enfouissement basse tension dessus-ville
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28 ANNEXE : Règlement budgétaire et financier
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28 : Règlement budgétaire et financier
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27 : Attribution d’une subvention d’équilibre à Nordic en Vallouise
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26 : Affectation du résultat du budget annexe camping Ailefroide M4
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25 : Affectation du résultat du budget M4 Freyssinet
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24 : Affectation du résultat du budget M43
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23 : Affectation du résultat du budget M49
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22 : Affectation du résultat du budget M57
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21 : Approbation du compte administratif 2024 du budget M4 Ailefroide
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20 : Approbation du compte administratif 2024 du budget M4 Freyssinet
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19 : Approbation du compte administratif 2024 du budget M43
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18 : Approbation du compte administratif 2024 du budget M49
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17 : Approbation du compte administratif 2024 du budget M57
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16 : Approbation des comptes de gestion 2024 des budgets M57, M49, M43, M4 Freyssinet et M4 Ailefroide
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15 : Convention occupation temporaire ONF Cabane Chouvet
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14 : Servitude TE05 - Poste électrique
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13 : Modalite de Désherbage bibliothèque
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12 : Approbation du rapport de la CLECT de la communauté de commune du Pays des Écrins
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11 : Approbation des nouveaux statuts de TE05
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10 : Nomination d’un membre du conseil d’exploitation de la régie des remontées mécaniques
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9 : Nomination d’un nouveau membre de la commission d’urbanisme
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8 : Tarifs spéciaux régie des remontées mécaniques
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7 ANNEXE : Convention de partenariat pour le club de VTT pour l’organisation des championnats de France de trial
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7 : Convention de partenariat et Subvention exceptionnelle pour le club de VTT pour l’organisation des championnats de France de trial
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6 : Intégration du budget M4 « Camping du Freyssinet » au budget principal M57
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5 : Redevance eau potable
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4 : Engager, liquider le quart de l'investissement M4 Ailefroide
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3 : Engager, liquider le quart de l'investissement M49
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2 : Engager, liquider le quart de l'investissement M43
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1 : Engager, liquider le quart de l'investissement M57