Conseil municipal du 18 septembre 2025 CONSEILS MUNICIPAUX DE L'ANNÉE 2025

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Convocation et ordre du jour
Liste délibérations L.2121-25
95 - Décision modificative du budget M57 n°2
96 - Modification de la subvention d’équilibre à Nordic en Vallouise pour l’exe
97 - Avenant à la convention financière avec la communauté de commune du pays de
98 - Convention financière avec la communauté de commune du pays des Ecrins pour
99 - Détermination prix de vente terrains communaux
100 - Mise en place de cautions pour le pret de salles communales et de matériel
101 - Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la réfection des ponts comm
102 - Attribution du marché de travaux pour l’optimisation de la piste de ski du
103 - Attribution du marché de maitrise d’œuvre de la chapelle Saint Sébastien d
104 - Attribution du marché de prestation controle technique du projet école
105 - Modification de la composition des commissions municipales
106 - Approbation de la convention territoriale globale (CTG)
107 - Cession H 893 Beal la Leva
108 - Convention TE05 - PC MARPEAU
109 - Servitude de trefonds H918
110- Modification du tableau des effectifs
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