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• Arrêté municipal n°2022-138 portant sur l'ouverture de deux débits de boissons temporaires les 13 et 14 janvier 2023

• Arrêté municipal n°2022-137 portant sur la fermeture d'un établissement recevant du public "Hôtel l'Edelweiss"

• Arrêté municipal n°2022-133 portant sur l'approbation du plan de secours des deux domaines de ski et son annexe

• Arrêté municipal n°2022-136 portant organisation de la sécurité sur le domaine de ski nordique de Vallouise-Pelvoux

• Arrêté municipal n°2022-134 portant prescriptions relatives à la sécurité sur les pistes de ski alpin

• Arrêté municipal n°2022-132 portant agrément des responsables de la sécurité sur les pistes de ski alpin et de ski de fond

• Arrêté municipal n°2022-135 portant fermeture de la cascade de glace artificielle des Claux

• Arrêté municipal n°2022-128 portant sur la circulation par alternat route de Pelvoux

• Arrêté municipal n°2022-125 portant sur la présence de chantiers mobiles en raison de travaux pour la réalisation de tirages de la fibre optique

• Arrêté municipal n° 2022-130 portant sur l'ouverture et la pratique de la cascade de glace des claux

• Décision n°2022-49 relatif à l'attribution d’un marché de prestation de service relatif à une formation des agents à l’utilisation du logiciel de billetterie de la régie des remontées mécaniques

• Décision n°2022-48 relative à l'attribution d’un marché de prestation de service relatif à la réalisation d’un diagnostic sur une chargeuse des services techniques

• Décision n°2022-47 relative à l'attribution d’un marché de services juridiques à la SELARL ROUANET AVOCATS

• Arrêté municipal n°2022-127 portant mise à jour de la commission municipale de sécurité

• Arrêté municipal n°2021-109 portant sur la règlementation de la circulation dans l'ensemble de l'agglomération à l'occasion de la réalisation de tirage de la fibre optique

• Décision n°2022-45 relative à la réalisation de travaux de réfection d'un appartement communal

• Décision n°2022-45 portant sur une demande de subvention pour un voyage scolaire

• Décision n°2022-44 portant sur une acquisition d'un bien de gré à gré (cuisine équipée)

• Arrêté municipal n°2022-124 portant interdiction de la circulation sur le chemin du Freyssinet

• Décision 2022-43 portant attribution d'un marché de service d'entretien et de surveillance de la cascade de glace les Claux

• Arrêté municipal n°2022-123 portant sur la circulation alternée route de l'Auchette

• Arrêté municipal n°2022-122 portant sur la circulation alternée route de l'Eychauda

• Arrêté municipal n°2022-121 portant sur la circulation alternée route du Sud et Champs de ville

• Arrêté municipal n°2022-120 portant sur la circulation alternée route de Pelvoux

• Décision n°2022-39 portant attribution d’un marché de travaux de réfection de tranchées en enrobé et la réfection de places pour personnes à mobilité réduite

• Décision n°2022-38 portant attribution de marchés de prestations de service relatifs à l’abattage d’un arbre et à la réparation d’une porte de garage des services techniques

• Décision n°2022-37 portant attribution d’un marché de prestation de service relatif à la création d’adresses courriel pour les élus et d’un marché relatif à la fourniture d’une borne incendie

• Arrêté municipal n°2022-110 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard BARONNAT, conseiller municipal

• Arrêté municipal n°2022-109 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Jean-Pierre HERMITTE, conseiller municipal

• Arrêté municipal n°2022-107 portant délégation de fonctions et de signature à la 3ème adjointe au maire

• Arrêté municipal n°2022-105 portant délégation de fonctions et de signature à la 1ère adjointe au maire

• Arrêté municipal 2022-104 portant sur la circulation alternée route de Pelvoux

• Arrêté municipal 2022-103 portant sur le stationnement parking de parcher

• Arrêté municipal n°2022-101 portant sur l'alternat de circulation route du domaine des claux

• Arrêté municipal° 2022-100 portant sur le déploiement du réseau fibre Auchette ,Bonvoisin, Sarret

• Arrêté municipal n°2022-99 portant mise en place d’une circulation alternée sur la RD 994E en agglomération

• Arrêté n°2022-94 circulation alternée Route de Pelvoux - St-Antoine

• Arrêté 2022-95 Circulation alternée RD994E route de Pelvoux- les Claux

• Arrêté municipal N°2022-92 portant règlementation de circulation route des abeilles

• Décision 2022-36 Portant mise à disposition de deux appartements communaux à l’occasion du tournage de la série télévisée « Alex Hugo »

• Arrêté municipal 2022-92 Portant règlementation de la circulation et du stationnement en centre-bourg de Vallouise à l’occasion du tournage de la série « Alex Hugo »

• Arrêté N°2022-91 circulation en alternat et déviation à Pelvoux "st Antoine"

• Arrêté N°2022-90 circulation en alternat route de Pelvoux

• Décision n°2022-33 portant attribution d’un marché de travaux relatif à la création d’un chemin d’accès à une cabane de berger

• Arrêté n°2022-85 portant réglementation de la circulation rue de l'Adret au lieu-dit la Casse

• Arrêté N°2022-84 portant réglementation de la circulation sur la RD 994E en agglomération au lieu-dit le Fangeas

• Décision du maire N° 2022-31 Attribution marché prestations juridiques

• Décision du maire N° 2022-30 Attribution marché fourniture matériel piscine

• Décision du maire N°2022-29 Attribution marché fourniture mobilier urbain

• Arrêté municipal N°2022/82 Circulation, stationnement vente tourtes et pain four banal Vallouise

• Arrêté municipal N°2022/81 Circulation stationnement route de Boucherey

• Arrêté municipal N°2022/80 Circulation Stationnement Les Moulinas

• Arrêté municipal N°2022/79 Circulation stationnement, vente de tourtes le Poët

• Arrêté municipal 2022/78 Débit boissons Fête de Vallouise, Dérogation horaires

• Arreté municipal N°2022/77 Arrêté réglementation circulation et stationnement 35ème défi de Vallouise

• Arrêté municipal N° 2022/76 Stationnement Ailefroide - Fête des guides

• Arrêté municipal N°2022/75 Circulation stationnement- Fête de Vallouise

• Arrêté municipal N° 2022/74 Règlementation du stationnement du parking derrière la salle des Essards

• Arrêté municipal n°2022-67 portant alternat de circulation travaux réseaux route du domaine des Claux