Actes administratifs de l'année 2022
Actes administratifs de l'année 2022
En application de l'ordonnance n°2021-1310 du 07 octobre 2021
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Décision n°2022-33 portant attribution d’un marché de travaux relatif à la création d’un chemin d’accès à une cabane de berger
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Arrêté n°2022-85 portant réglementation de la circulation rue de l'Adret au lieu-dit la Casse
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Arrêté N°2022-84 portant réglementation de la circulation sur la RD 994E en agglomération au lieu-dit le Fangeas
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Décision du maire N° 2022-31 Attribution marché prestations juridiques
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Décision du maire N° 2022-30 Attribution marché fourniture matériel piscine
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Décision du maire N°2022-29 Attribution marché fourniture mobilier urbain
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Arrêté municipal N°2022/82 Circulation, stationnement vente tourtes et pain four banal Vallouise
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Arrêté municipal N°2022/81 Circulation stationnement route de Boucherey
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Arrêté municipal N°2022/80 Circulation Stationnement Les Moulinas
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Arrêté municipal N°2022/79 Circulation stationnement, vente de tourtes le Poët
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Arrêté municipal 2022/78 Débit boissons Fête de Vallouise, Dérogation horaires
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Arreté municipal N°2022/77 Arrêté réglementation circulation et stationnement 35ème défi de Vallouise
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Arrêté municipal N° 2022/76 Stationnement Ailefroide - Fête des guides
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Arrêté municipal N°2022/75 Circulation stationnement- Fête de Vallouise
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Arrêté municipal N° 2022/74 Règlementation du stationnement du parking derrière la salle des Essards
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Arrêté municipal n°2022-67 portant alternat de circulation travaux réseaux route du domaine des Claux