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Municipalité
- CONSEILS MUNICIPAUX DE L'ANNÉE 2023
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Actes administratifs de l'année 2023
- Décision n°2023-09 portant attribution d’un marché de prestation de service et de trois marchés de fournitures
- Arrêté n°2023-08 portant sur un alternat de circulation sur la RD 994E (travaux Fibre)
- Arrêté n° 2023-07 portant sur la fermeture de la cascade de glace
- Arrêté n°2023-06 portant sur le règlement du marché et de l'occupation du domaine public
- Décision n°2023-07 portant attribution de deux marchés de services
- Décision n°2023-06 portant attribution d’un marché de travaux relatif au remplacement de radiateurs dans un appartement communal et d’un marché de prestation de service relatif à des renouvellements d’abonnements de solutions logicielles
- Arrêté municipal n°2023-04 portant réouverture au public de la cascade de glace artificielle des Claux
- Décision n°2023-04 portant sur l'attribution de deux marchés de panneaux et dispositifs de signalisation
- Décision n°2023-05 relative à l'attribution de deux marchés de travaux portant sur l’installation d’un cumulus électrique et la fabrication d’un massif en béton
- Décision n°2023-01 portant Attribution d’un marché de prestation de service relatif au renouvellement d’une licence d’abonnement à une messagerie collaborative
- Décision n°2023-02 Attribution d’un marché de travaux relatif à l’alimentation en eau chaude d’un lavabo et d’un marché de prestation de service relatif à la réparation d’un véhicule
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Actes administratifs de l'année 2022
- Arrêté municipal 2023-02 portant sur le stationnement place du "Poët" le 19 février 2023
- Arrêté municipal n°2022-138 portant sur l'ouverture de deux débits de boissons temporaires les 13 et 14 janvier 2023
- Arrêté municipal n°2022-137 portant sur la fermeture d'un établissement recevant du public "Hôtel l'Edelweiss"
- Arrêté municipal n°2022-133 portant sur l'approbation du plan de secours des deux domaines de ski et son annexe
- Arrêté municipal n°2022-136 portant organisation de la sécurité sur le domaine de ski nordique de Vallouise-Pelvoux
- Arrêté municipal n°2022-134 portant prescriptions relatives à la sécurité sur les pistes de ski alpin
- Arrêté municipal n°2022-132 portant agrément des responsables de la sécurité sur les pistes de ski alpin et de ski de fond
- Arrêté municipal n°2022-135 portant fermeture de la cascade de glace artificielle des Claux
- Arrêté municipal n°2022-128 portant sur la circulation par alternat route de Pelvoux
- Arrêté municipal n°2022-125 portant sur la présence de chantiers mobiles en raison de travaux pour la réalisation de tirages de la fibre optique
- Arrêté municipal n° 2022-130 portant sur l'ouverture et la pratique de la cascade de glace des claux
- Décision n°2022-49 relatif à l'attribution d’un marché de prestation de service relatif à une formation des agents à l’utilisation du logiciel de billetterie de la régie des remontées mécaniques
- Décision n°2022-48 relative à l'attribution d’un marché de prestation de service relatif à la réalisation d’un diagnostic sur une chargeuse des services techniques
- Décision n°2022-47 relative à l'attribution d’un marché de services juridiques à la SELARL ROUANET AVOCATS
- Arrêté municipal n°2022-127 portant mise à jour de la commission municipale de sécurité
- Arrêté municipal n°2021-109 portant sur la règlementation de la circulation dans l'ensemble de l'agglomération à l'occasion de la réalisation de tirage de la fibre optique
- Décision n°2022-45 relative à la réalisation de travaux de réfection d'un appartement communal
- Décision n°2022-45 portant sur une demande de subvention pour un voyage scolaire
- Décision n°2022-44 portant sur une acquisition d'un bien de gré à gré (cuisine équipée)
- Arrêté municipal n°2022-124 portant interdiction de la circulation sur le chemin du Freyssinet
- Décision 2022-43 portant attribution d'un marché de service d'entretien et de surveillance de la cascade de glace les Claux
- Arrêté municipal n°2022-123 portant sur la circulation alternée route de l'Auchette
- Arrêté municipal n°2022-122 portant sur la circulation alternée route de l'Eychauda
- Arrêté municipal n°2022-121 portant sur la circulation alternée route du Sud et Champs de ville
- Arrêté municipal n°2022-120 portant sur la circulation alternée route de Pelvoux
- Décision n°2022-39 portant attribution d’un marché de travaux de réfection de tranchées en enrobé et la réfection de places pour personnes à mobilité réduite
- Décision n°2022-38 portant attribution de marchés de prestations de service relatifs à l’abattage d’un arbre et à la réparation d’une porte de garage des services techniques
- Décision n°2022-37 portant attribution d’un marché de prestation de service relatif à la création d’adresses courriel pour les élus et d’un marché relatif à la fourniture d’une borne incendie
- Arrêté municipal n°2022-110 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard BARONNAT, conseiller municipal
- Arrêté municipal n°2022-109 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Jean-Pierre HERMITTE, conseiller municipal
- Arrêté municipal n°2022-107 portant délégation de fonctions et de signature à la 3ème adjointe au maire
- Arrêté municipal n°2022-105 portant délégation de fonctions et de signature à la 1ère adjointe au maire
- Arrêté municipal 2022-104 portant sur la circulation alternée route de Pelvoux
- Arrêté municipal 2022-103 portant sur le stationnement parking de parcher
- Arrêté municipal n°2022-101 portant sur l'alternat de circulation route du domaine des claux
- Arrêté municipal° 2022-100 portant sur le déploiement du réseau fibre Auchette ,Bonvoisin, Sarret
- Arrêté municipal n°2022-99 portant mise en place d’une circulation alternée sur la RD 994E en agglomération
- Arrêté n°2022-94 circulation alternée Route de Pelvoux - St-Antoine
- Arrêté 2022-95 Circulation alternée RD994E route de Pelvoux- les Claux
- Arrêté municipal N°2022-92 portant règlementation de circulation route des abeilles
- Décision 2022-36 Portant mise à disposition de deux appartements communaux à l’occasion du tournage de la série télévisée « Alex Hugo »
- Arrêté municipal 2022-92 Portant règlementation de la circulation et du stationnement en centre-bourg de Vallouise à l’occasion du tournage de la série « Alex Hugo »
- Arrêté N°2022-91 circulation en alternat et déviation à Pelvoux "st Antoine"
- Arrêté N°2022-90 circulation en alternat route de Pelvoux
- Décision n°2022-33 portant attribution d’un marché de travaux relatif à la création d’un chemin d’accès à une cabane de berger
- Arrêté n°2022-85 portant réglementation de la circulation rue de l'Adret au lieu-dit la Casse
- Arrêté N°2022-84 portant réglementation de la circulation sur la RD 994E en agglomération au lieu-dit le Fangeas
- Décision du maire N° 2022-31 Attribution marché prestations juridiques
- Décision du maire N° 2022-30 Attribution marché fourniture matériel piscine
- Décision du maire N°2022-29 Attribution marché fourniture mobilier urbain
- Arrêté municipal N°2022/82 Circulation, stationnement vente tourtes et pain four banal Vallouise
- Arrêté municipal N°2022/81 Circulation stationnement route de Boucherey
- Arrêté municipal N°2022/80 Circulation Stationnement Les Moulinas
- Arrêté municipal N°2022/79 Circulation stationnement, vente de tourtes le Poët
- Arrêté municipal 2022/78 Débit boissons Fête de Vallouise, Dérogation horaires
- Arreté municipal N°2022/77 Arrêté réglementation circulation et stationnement 35ème défi de Vallouise
- Arrêté municipal N° 2022/76 Stationnement Ailefroide - Fête des guides
- Arrêté municipal N°2022/75 Circulation stationnement- Fête de Vallouise
- Arrêté municipal N° 2022/74 Règlementation du stationnement du parking derrière la salle des Essards
- Arrêté municipal n°2022-67 portant alternat de circulation travaux réseaux route du domaine des Claux
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Conseils municipaux de l'année 2022
- Annexe au procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 15 décembre 2022
- Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 15 décembre 2022
- Délibérations du conseil municipal du 15 décembre 2022
- Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 15 décembre 2022
- Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 17 novembre 2022
- Ordre du jour du conseil municipal du 15 décembre 2022
- Délibérations du conseil municipal du 17 novembre 2022
- Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 14 octobre 2022
- Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 17 novembre 2022
- Ordre du jour du conseil municipal du 17 novembre 2022
- Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 14 octobre 2022
- Délibérations du conseil municipal du 14 octobre 2022
- Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 30 septembre 2022
- Ordre du jour du conseil municipal du 14 octobre 2022
- Procès-verbaux et délibérations du conseil municipal du 30 septembre 2022 - installation du nouveau conseil
- Ordre du jour du conseil municipal du 30 septembre 2022 - installation du nouveau conseil
- Délibérations du conseil municipal du 21 septembre 2022
- Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 21 septembre 2022
- Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 31 aout 2022
- Ordre du jour du conseil municipal du 21 septembre 2022
- Délibérations du 31 août 2022
- Liste des délibérations examinées par le conseil municipal du 31 août 2022
- Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 27 juillet 2022
- Ordre du jour du conseil municipal du 31 aout 2022
- Compte rendu du conseil municipal du 18 mai 2022
- Ordre du jour du conseil municipal du 18 mai 2022
- Compte rendu du conseil municipal du 27 avril 2022
- Ordre du jour du conseil municipal du 27 avril 2022
- Compte rendu du conseil municipal du 6 avril 2022
- Ordre du jour du conseil municipal du 6 avril 2022
- Compte rendu du conseil municipal du 23 février 2022
- Ordre du jour du conseil municipal du 23 février 2022
- Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 28 juin 2022
- Liste des délibérations examinées par le conseil municipal - réunion du 27.07.2022
- Conseil municipal du 27 juillet 2022
- Ordre du jour du conseil municipal du 27 juillet 2022
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CONSEILS MUNICIPAUX DE L'ANNÉE 2021
- Compte rendu du conseil municipal du 15 décembre 2021
- Ordre du jour du conseil municipal du 15 décembre 2021
- Compte rendu du conseil municipal du 23 novembre 2021
- Ordre du jour du conseil municipal du 23 novembre 2021
- Compte rendu du conseil municipal du 04 novembre 2021
- Ordre du jour du conseil municipal du 4 novembre 2021
- Compte rendu du conseil municipal du 29 septembre 2021
- Ordre du jour du conseil municipal du 29 septembre 2021
- Compte rendu du conseil municipal du 9 septembre 2021
- Ordre du jour du conseil municipal du 09 septembre 2021
- Compte rendu du conseil municipal du 04 août 2021
- Ordre du jour du conseil municipal du 04 août 2021
- Compte rendu du conseil municipal du 30 juin 2021
- Ordre du jour du conseil municipal du 30 juin 2021
- Ordre du jour du conseil municipal du 28 mai 2021
- Compte rendu du conseil municipal du 28 mai 2021
- Compte rendu du conseil municipal du 28 avril 2021
- Ordre du jour du conseil municipal du 28 avril 2021
- Compte rendu du conseil municipal du 31 mars 2021
- Ordre du jour du conseil municipal du 31 mars 2021
- Procès-verbal de la séance du 24 février 2021
- Compte rendu du conseil municipal du 24 février 2021
- Ordre du jour du conseil municipal du 24 février 2021
- Procès-verbal de la séance du 27 janvier 2021
- Compte rendu du conseil municipal du 27 janvier 2021
- Ordre du jour du conseil municipal du 27 janvier 2021
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CONSEILS MUNICIPAUX DE L'ANNÉE 2019
- Ordre du jour du conseil municipal du 27 avril 2022
- Compte rendu du conseil municipal du 06 avril 2022
- Compte rendu du conseil municipal du 23 décembre 2019
- Ordre du jour du conseil municipal du 23 décembre 2019
- Compte rendu du conseil municipal du 18 décembre 2019
- Ordre du jour du conseil municipal du 18 décembre 2019
- Compte rendu du conseil municipal du 13 novembre 2019
- Ordre du jour du conseil municipal du 13 novembre 2019
- Compte rendu du conseil municipal du 25 septembre 2019
- Ordre du jour du conseil municipal du 25 septembre 2019
- Compte rendu du conseil municipal du 31 juillet 2019
- Ordre du jour du conseil municipal du 31 juillet 2019
- Compte rendu du conseil municipal du 15 juillet 2019
- Ordre du jour du conseil municipal du 15 juillet 2019
- Compte rendu du conseil municipal du 1er juillet 2019
- Compte rendu du conseil municipal du 26 juin 2019
- Ordre du jour du conseil municipal du 1er juillet 2019
- Ordre du jour du conseil municipal du 26 juin 2019
- Ordre du jour du conseil municipal du 29 mai 2019
- Ordre du jour du conseil municipal du 24 avril 2019
- Compte rendu du conseil municipal du 27 mars 2019
- Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 mars 2019
- Compte rendu du conseil municipal du 22 février 2019
- Ordre du jour du conseil municipal du 22 février 2019
- Compte rendu du conseil municipal du 29 mai 2019
- Compte rendu du conseil municipal du 30 janvier 2019
- Ordre du jour du conseil municipal du 30 janvier 2019
- Compte rendu du conseil municipal du 24 avril 2019
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CONSEILS MUNICIPAUX DE L'ANNÉE 2018
- Compte rendu du conseil municipal du 19 décembre 2018
- Ordre du jour du conseil municipal du 19 décembre 2018
- Compte rendu du conseil municipal du 28 novembre 2018
- Ordre du jour du conseil municipal du 28 novembre 2018
- Compte rendu du conseil municipal du 7 novembre 2018
- Compte rendu du conseil municipal du 26 septembre 2018
- Ordre du jour du conseil municipal du 7 novembre 2018
- Ordre du jour du conseil municipal du 26 septembre 2018
- Compte rendu du conseil municipal du 24 août 2018
- Ordre du jour du conseil municipal du 24 août 2018
- Compte rendu du conseil municipal du 6 août 2018
- Ordre du jour du conseil municipal du 6 août 2018
- Ordre du jour du conseil municipal du 25 juillet 2018
- Compte rendu du conseil municipal du 25 juillet 2018
- Compte rendu du conseil municipal du 27 juin 2018
- Ordre du jour du conseil municipal du 27 juin 2018
- Compte rendu du conseil municipal du 11 juin 2018
- Ordre du jour du conseil municipal du 11 juin 2018
- Compte rendu du conseil municipal du 6 juin 2018
- Ordre du jour du conseil municipal du 6 juin 2018
- Compte rendu du conseil municipal du 30 mai 2018
- Ordre du jour du conseil municipal du 30 mai 2018
- Compte rendu du conseil municipal du 2 mai 2018
- Ordre du jour du conseil municipal du 2 mai 2018
- Ordre du jour du conseil municipal du 25 avril 2018
- Compte rendu du conseil municipal du 25 avril 2018
- Compte rendu du conseil municipal du 28 mars 2018
- Compte-rendu du Conseil Municipal du 26 février 2018
- Ordre du jour du conseil municipal du 28 mars 2018
- Ordre du jour du conseil municipal du 26 février 2018
- Compte rendu du conseil municipal du 31 janvier 2018
- Ordre du jour du conseil municipal du 31 janvier 2018
- Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM)
- Services communaux et intercommunaux
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Marchés publics
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Démarches
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- Inscription sur les listes électorales
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Urbanisme
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- Commune Historique de Vallouise : Plan Local d'Urbanisme (P.L.U)
- Commune historique de Vallouise : Plan de prévention des risques naturels ( P.P.R)
- Commune historique de Pelvoux : Plan de prévention des risques naturels (P.P.R)
- Commune historique de Pelvoux : Plan Local d'Urbanisme ( P.L.U )
- Préemption par la commune
- Etat civil
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