Conseil municipal du 8 décembre 2023 CONSEILS MUNICIPAUX DE L'ANNÉE 2023

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Ordre du jour du conseil municipal du 8 décembre 2023
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 8 décembre 2023
DCM n°1 Modification règlement service public eau potable
DCM n°2 Budget annexe de la régie RM (M 43) décision modificative n°4
DCM n°3 Institution convention cadre forfaits jours régie RM
DCM n°4 Demande subvention Département travaux d'urgence crues octobre 2023
Procès verbal de la seance du 8 décembre 2023
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