Conseil municipal du 1er juin 2023 CONSEILS MUNICIPAUX DE L'ANNÉE 2023

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Ordre du jour du conseil municipal du 1er juin 2023
Liste des delibérations examinées par le conseil municipal le 1er juin 2023
DCM n°1 Acquisitions foncières auprès d’une indivision
DCM n°2 Déclassement et cession d’une fraction de domaine public - "le Claux"
DCM n°3 Déclassement et cession d’une fraction de domaine public - "Puy Aillaud"
DCM n°4 Signature d'une convention MEDICOM pour le personnel municipal
DCM n°5 Tarifs de la redevance d’occupation du domaine public
DCM n°6 Signature de conventions de disponibilité opérationnelle - SDIS 05
DCM n°7 Attribution d'une subvention au Département - FSL année 2023
DCM n°8 Modification et versement de subventions à NEV et NAS
DCM n°9 Actualisation du tableau des effectifs des agents communaux
DCM n°10 Budget annexe de la régie des remontées mécaniques - DM n°1
DCM n°11 Budget annexe régie des remontées mécaniques - sorties d'inventaire
DCM n°12 Demandes de subventions pour la modernisation de l'éclairage public
DCM n°13 Demande de subvention contrat station 2030 réfection d'une piste de ski
DCM n°14 Signature d'une convention avec le club des sports PSV-La Vallouise
DCM n°15 Signature d'une convention avec le Service Intérim Collectivités (SIC)
DCM n°16 Budget annexe de l’eau (M 49) - décision modificative n°2
DCM n°17 Attribution d'une marché public travaux pour l'aire de jeu des Eyssards
Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 1er juin 2023
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