Conseil municipal du 21 septembre 2023 CONSEILS MUNICIPAUX DE L'ANNÉE 2023

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Ordre du jour du conseil municipal du 21 septembre 2023
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 21 septembre 2023
DCM n°1 Signature convention espace compostage SMITOMGA
DCM n°2 Acceptation d’un don association « les jardins de Puy-Aillaud »
DCM n°3 Majoration THRS et locaux meublés
DCM n°4 Modification statuts Régie des Remontées Mécaniques
DCM n°5 Formalisation régime primes salariés régie remontées mécaniques
DCM n°6 Budget annexe régie remontées mécaniques décision modificative n°2
DCM n°7 Actualisation indemnités fonction adjoints et conseillers
DCM n°8 Attribution d’un marché public travaux de voirie 2023
DCM n°9 Demande subvention Département travaux de voirie 2023
DCM n°10 Attribution marché MO travaux rénovation thermique appartements
DCM n°11 Position principe CM travaux renforcement poste « Gyrondes » SyME 05
DCM n°12 Actualisation du tableau des effectifs des agents communaux
DCM n°13 Motion soutien candidature Régions AURA et PACA JO hiver 2030
DCM n°14 Signature protocole accord préliminaire PUP « Le Chastel »
Procès verbal de la seance du 21 septembre 2023
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