Conseil municipal du 28 juin 2024 CONSEILS MUNICIPAUX DE L'ANNÉE 2024

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Ordre du jour du conseil municipal du 28 juin 2024
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 28 juin 2024
DCM n°1 Désignation correspondant communal incendie et secours
DCM n°2 Actualisation tableau des effectifs agents communaux
DCM n°3 Tarifs espace camping-cars - camping du Freyssinet - camping Ailefroide
DCM n°4 Signature convention financière Territoire d’Energie 05
DCM n°5 Signature convention servitudes Territoire d’Energie 05
DCM n°6 Constat déclassement et échange fraction domaine public « Ailefroide »
DCM n°7 Signature convention MEDICOM personnel municipal
DCM n°8 Signature convention prévention cdg05
DCM n°9 Mandat CDG consultation titres restaurant
DCM n°10 Signature convention collège Vauban transfert de propriété matériel
DCM n°11 Attribution subventions RASED et association De l’arbre à l’ouvrage
DCM n°12 Avenant marché MO réhabilitation et rénovation thermique appartements
DCM n°13 Résiliation marché AMO DUP et MECPLU
DCM n°14 Attribution marché AMO modification PLU Vallouise
DCM n°15 Attribution marchés publics réhabilitation sanitaires centre accueil
DCM n°16 Attribution marché public fourniture et pose bornes contrôle d’accès RM
DCM n°17 Attribution d’un marché public acquisition enneigeur régie RM
DCM n°18 Attribution marché public acquisition matériel détection réseaux
DCM n°19 Attribution marchés publics travaux urgence crues 19-20.10.2023
DCM n°20 Demande subventions travaux d’urgence 2024 crues des 19-20.2023
DCM n°21 Demande fonds de concours CCPE travaux d’urgence 2024 crues 2023
DCM n°22 Tarification de la redevance eau
DCM n°23 Tarifs des remontées mécaniques – forfaits saison hiver 2024-2025
DCM n°24 Motion nouveau pacte territorial sauvegarde territoires de montagne
Procès verbal de la seance du 28 juin 2024
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