Conseil municipal du 23 novembre 2023 CONSEILS MUNICIPAUX DE L'ANNÉE 2023

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Ordre du jour du conseil municipal du 23 novembre 2023
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 23 novembre 2023
DCM n°1 Tarifs services des pistes 2023-2024 évacuation victimes accidents
DCM n°2 Convention NEV secours sur pistes ski de fond
DCM n°3 Evacuation victimes accidents ski conventions ambulances et SDIS
DCM n°4 Convention SAEM LES ECRINS secours piste liaison 2023-2024
DCM n°5 Convention SAEM LES ECRINS exploitation piste liaison saison 2023-2024
DCM n°6 Désignation et rémunération directeur Régie Remontées Mécaniques
DCM n°7 Actualisation du tableau des effectifs des agents communaux
DCM n°8 Demande attribution dénomination commune touristique
DCM n°9 Reversement excédent fonctionnement budget annexe Camping Ailefroide
DCM n°10 Remboursement frais mise à disposition personnel budget annexe eau
DCM n°11 Budget annexe de l’eau (M 49) décision modificative n°3
DCM n°12 Admission de créances en non-valeur
DCM n°13 Budget annexe régie remontées mécaniques décision modificative n°3
DCM n°14 Tarifs remontées mécaniques saison d’hiver 2023-2024
DCM n°15 Budget principal (M 57) décision modificative n°6
Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 23 novembre 2023
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