Conseil municipal du 18 janvier 2024 CONSEILS MUNICIPAUX DE L'ANNÉE 2024

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Ordre du jour du conseil municipal du 18 janvier 2024
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 18 janvier 2024
DCM n°1 Position du CM travaux de suppression du poste cabine haute VALLOUISE
DCM n°2 Formalisation régime primes salariés régie des remontées mécaniques
DCM n°3 Demande subvention entretien et préservation sites escalade Ailefroide
DCM n°4 Demande de subvention DETR 2024 réhabilitation école de Vallouise
DCM n°5 Délégation d’attributions du Conseil municipal au Maire
DCM n°6 Modification statuts régie Remontées Mécaniques et domaine skiable
DCM n°7 Conclusion protocole transactionnel salarié régie remontées mécaniques
DCM n°8 Désignation référents déontologues élus locaux
DCM n°9 Attribution marchés inspection 30 ans TS Ajourdines
Procès verbal de la seance du 18 janvier 2024
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