Conseil municipal du 30 juin 2023 CONSEILS MUNICIPAUX DE L'ANNÉE 2023

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Ordre du jour du conseil municipal du 30 juin 2023
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 30 juin 2023
Procès verbal d'élection du quatrième adjoint au maire
DCM n°1 Signature convention CCPE curage et entretien SPANC Entre-les Aygues
DCM n°2 Avis conseil municipal modification statuts du Territoire d’énergie SyME
DCM n°3 Signature convention remise ouvrages servitudes domaine skiable Vallouis
DCM n°4 Signature convention remise ouvrages servitudes domaine skiable Pelvoux
DCM n°5 Signature convention remise ouvrages CCPE étude racc. AEP Puy-Aillaud
DCM n°6 Modification du régime de la taxe d’aménagement
DCM n°7 Annulation cession de fractions de parcelles lieudit « La Champarie »
DCM n°8 Modification indemnités de fonction adjoints et conseillers
Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 30 juin 2023
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