Conseil municipal du 21 décembre 2023 CONSEILS MUNICIPAUX DE L'ANNÉE 2023

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Ordre du jour du conseil municipal du 21 décembre 2023
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 21 décembre 2023
DCM n°1 Aide aux familles pour les forfaits de ski alpin
DCM n°2 Avis CM implantation antenne relais téléphonie Ailefroide
DCM n°3 Signature avenant n°2 travaux de voirie programme 2023
DCM n°4 Signature convention SyME05 autorisation passage réseaux électriques DP
DCM n°5 Signature convention ENEDIS implantation poste transformation électrique
DCM n°6 Budget annexe de l’eau (M 49) décision modificative n°4
DCM n°7 Budget annexe régie des remontées mécaniques (M 43) DM n°5
DCM n°8 Emission titre de recettes exceptionnelles budget annexe régie RM
DCM n°9 Budget annexe camping et piscine Freyssinet (M 4) DM n°1
DCM n°10 Budget annexe camping Ailefroide (M 4) décision modificative n°1
DCM n°11 Virement subventions budget principal aux budgets annexes
DCM n°12 Institution forfait mobilités durables agents communaux
DCM n°13 Approbation des zones d’accélération énergies renouvelables
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