Plan Local d'Urbanisme du secteur de Vallouise Urbanisme

Mesdames, messieurs,

 

Vous trouverez ci-dessous les liens vous permettant de consulter l’ensemble des documents constituant le Plan Local d’Urbanisme s’appliquant au secteur de Vallouise :

 

  • La délibération n°6 du 20 novembre 2011 portant prescription de la révision du POS communal en vue de l’établissement du futur PLU
  • La délibération n°5 du 21 février 2017 portant décision d’achèvement de la procédure de révision du POS en PLU de la commune déléguée de Vallouise suite a la fusion des communes de Vallouise et Pelvoux intervenue le 1er janvier 2017
  • La délibération n°6 du 21 février 2017 portant approbation du Plan Local d’Urbanisme de la commune déléguée de Vallouise 
  • 1 – Le rapport de présentation du PLU
  • 2 – Le Plan d’Aménagement et de Développement Durable
  • 3 – Le détail des Orientations d’Aménagement et de Programmation
  • 4.1 – Le plan de zonage au 1/5000e portant sur les zones urbanisées
  • 4.2 – Le plan de zonage au 1/12500e portant sur la commune entière 
  • 5 – Le règlement de chacune des zones
  • 6.1 – Les annexes visées à l’article R.123-13 du Code de l’urbanisme
  • 6.2 – Les annexes visées à l’article R.123-14 du Code de l’urbanisme.

 

Pour une meilleure lisibilité des plans, nous vous conseillons d’utiliser les navigateurs Internet Explorer ou Google Chrome.