Conseil municipal du 20 novembre 2025 CONSEILS MUNICIPAUX DE L'ANNÉE 2025

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Ordre du jour du conseil municipal 20 novembre 2025
Liste des délibérations
128 - Décision modificative n°1 M49
129 - Décision modificative n°2 M43
130 - Tarifs de la régie des remontées mécaniques
131- Subvention d'équilibre Nordic en Vallouise saison 2025-2026
132 - Attribution d'une subvention au collège des Giraudes
133 - Tarif occupation domaine public
134 - Attribution des contrats d'assurance
135 - Attribution du marché de fourniture d’un enneigeur
136 - Convention préfecture Hautes-Alpes Tiers de télétransmission
137 - Convention FFME
138 - Convention station FFVL
139 - Convention logements des travailleurs saisonniers
140 - Règlement de voirie
141 - Cession 175A 1137 Pas d'aval
142 - Cession E 268 maison neuve
143 - Echange parcellaire avec Rey Vincent
144 - Organisation du recensement de la population 2026
145 - Modification du RIFSEEP
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